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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PILLON
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LE PAVE DU CAPITOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAVE DU CAPITOLE
MAISON PILLON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4249482
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
LE PAVE DU CAPITOLE de MAISON PILLON

Présentation de la marque LE PAVE DU CAPITOLE

Déposée le 15 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PAVE DU CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PILLON domicilié(e) 2 rue Ozenne - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 068 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORVILLIERS & SENTENAC, M. JOLAS Stéphane domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LE PAVE DU CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DU CAPITOLE arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

MAISON PILLON a également déposé les autres marques suivantes : P Pillon TOULOUSE , P MAISON PILLON , LE PAVE DU CAPITOLE


MAISON PILLON, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Ozenne - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 325068906


MORVILLIERS & SENTENAC, M. JOLAS Stéphane - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Mise à la disposition d'information commerciale par un site Internet pour la confiserie, la pâtisserie, les glaces alimentaires, les gâteaux, les sucreries, les biscuits, le chocolat, les boissons à base de cacao, les boissons à base de café, les boissons à base de thé ; informations commerciales par le biais de sites Web.